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Marques déposées par monsieur panzani dominique
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PAYSANAS L'ART DE LA TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAYSANAS L'ART DE LA TERRE
M. panzani dominique

Numéro de dépôt :
3896654
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
13/02/2022
PAYSANAS L\'ART DE LA TERRE de panzani dominique

Présentation de la marque PAYSANAS L'ART DE LA TERRE

Déposée le 13 février 2012 par monsieur panzani dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « PAYSANAS L'ART DE LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est monsieur panzani dominique domicilié(e) 2830 route de loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. panzani dominique domicilié(e) 2830 route de loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque PAYSANAS L'ART DE LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896654.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSANAS L'ART DE LA TERRE est expirée depuis le 13 février 2022.

panzani dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRAIS PAYS


M. panzani dominique - 2830 route de loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


M. panzani dominique - 2830 route de loqui - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.